Permis de construire de la ville de Aspères

Informations générales

Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2016
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : GFA des Ecuries du bois de Paris
Numéro de voie du demandeur : 15
Type de voie du demandeur : RUE
Libellé de la voie du demandeur : haute
Code postal du demandeur : 30310
Localité du demandeur : vergeze
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : RUE
Libellé de la voie du terrain : DU MAS DES AIRES
Lieu-dit du terrain : GUIRAUDET
Code postal du terrain : 30250
Localité du terrain : ASPERES
Section cadastrale 1 : 34ZH
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 2296
Zone opératoire (si lotissement) : 0
Indicateur ZAC : 0
Indicateur AFU : 0
Code « nature du projet » : 1

Informations sur le projet

Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' nouvelle construite : 1069
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2017-02-28
Date réelle de décision favorable : 2017-02-23