Permis de construire de la ville de Asnans-Beauvoisin

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Jura (39)
Ville : Asnans-Beauvoisin
Code postal : 39120
Code INSEE de la commune : 39022

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : DP 03902221J0016
Type de demande : DP - Déclaration préalable de travaux
Etat d'avancement du projet : Autorisé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	06/09/2021
Date d'ouverture de chantier :	01/01/1970
Date réelle d'achèvement des travaux :
Année de dépôt de la demande :	2021

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)

Code postal : 39120 Asnans-Beauvoisin
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : 2 BIS RTE du Parolais Asnans-Beauvoisin 39120
Parcelle(s) concernée(s) : ZD70
Superficie du terrain : 4579m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : non rempli
Type d'habitation : non rempli
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 16m2