Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : BZH 4J
Numéro de SIRET du demandeur : 83254554500010
Numéro de voie du demandeur : 42
Libellé de la voie du demandeur : RUE DE LA MOTTE
Code postal du demandeur : 35740
Localité du demandeur : PACE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : LE POUERO - LOT A
Code postal du terrain : 56640
Localité du terrain : ARZON
Section cadastrale 1 : 0655AI
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 300
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Nombre de logements de 5 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence secondaire (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 102
PERIODE_DEVRT : 2018-07-31
France Cadastre