Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : GAEC de la BLAQUIERE
Numéro de voie du demandeur : 9
Type de voie du demandeur : Rue
Libellé de la voie du demandeur : Mutel
Code postal du demandeur : 55230
Localité du demandeur : Arrancy-sur-Crusne
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : Rue
Libellé de la voie du terrain : Derriere les Jardins
Lieu-dit du terrain : Le Courty
Code postal du terrain : 55230
Localité du terrain : Arrancy-sur-Crusne
Section cadastrale 1 : 19ZT
Section cadastrale 2 : 17ZT
Section cadastrale 3 : 8AA
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 99271
Code « nature du projet » : 2
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' existante avant travaux : 1393
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' nouvelle construite : 407
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2018-09-30
Date réelle de décision favorable : 2018-09-10
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