Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : ARPIMO
Dénomination personne morale demandeur : ARPIMO
Numéro de SIRET du demandeur : 41494458700016
Numéro de voie du demandeur : 2bis
Libellé de la voie du demandeur : avenue Aristide Briand
Code postal du demandeur : 91290
Localité du demandeur : ARPAJON
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 3
Libellé de la voie du terrain : RUE MARYSE BASTIE
Code postal du terrain : 91290
Localité du terrain : ARPAJON
Section cadastrale 1 : 336AC
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 196
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Période de prise en compte de l'événement : 2018-02-28
Nombre de logements de 4 pièces : 2
Nombre de logements individuels créés : 2
Nombre de logements total créés : 2
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 185
France Cadastre