Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : EARL LES HESPERIDES
Numéro de SIRET du demandeur : 430013537
Numéro de voie du demandeur : 1696
Type de voie du demandeur : VC56
Libellé de la voie du demandeur : ST ANTOINE
Lieu-dit du demandeur : MAS DU BOIS DE CAYS
Code postal du demandeur : 13280
Localité du demandeur : RAPHELE LES ARLES
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : vc56
Libellé de la voie du terrain : SAINT ANTOINE DRAILLE MARS
Lieu-dit du terrain : MAS DU BOIS DE CAYS-OUEST
Code postal du terrain : 13280
Localité du terrain : RAPHELE les ARLES
Section cadastrale 1 : 00032EZ
Section cadastrale 2 : 00033EZ
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 10127
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' nouvelle construite : 1098
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2017-12-01
Date réelle de décision favorable : 2017-12-22
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