Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2020
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCI MANOCO
Numéro de SIRET du demandeur : 818112419
Numéro de voie du demandeur : 33
Libellé de la voie du demandeur : RUE DE L'ART THEATRAL
Code postal du demandeur : 77186
Localité du demandeur : NOISIEL
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : CH DES MOINES
Code postal du terrain : 13200
Localité du terrain : ARLES
Section cadastrale 1 : 367AN
Section cadastrale 2 : 370AN
Type d'événement : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Nombre de logements de 4 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 118
PERIODE_DEVRT : 2020-04-30
France Cadastre