Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 80
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCI MAS DES CYPRES
Numéro de SIRET du demandeur : 94341140600013
Numéro de voie du demandeur : 234
Libellé de la voie du demandeur : CHEMIN DE LA DOUGUE DE BOU
Code postal du demandeur : 13200
Localité du demandeur : ARLES
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 234
Libellé de la voie du terrain : CHEMIN DE LA DOUGUE DE BOU
Code postal du terrain : 13200
Localité du terrain : ARLES
Section cadastrale 1 : 220LB
Section cadastrale 2 : 43LB
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 7552
Code « nature du projet » : 2
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 4
Date réelle de décision favorable : 2019-12-10
Indicateur « autre annexe » : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 184
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 55
PERIODE_DEVRT : 2019-12-31
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