Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 80
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SAS ONE ART
Numéro de SIRET du demandeur : 84533452300014
Numéro de voie du demandeur : 14
Libellé de la voie du demandeur : CH DE L'ILE PIOT
Code postal du demandeur : 84000
Localité du demandeur : AVIGNON
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 44
Libellé de la voie du terrain : RUE DES ARENES
Code postal du terrain : 13200
Localité du terrain : ARLES
Section cadastrale 1 : 211AD
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 150
Code « nature du projet » : 2
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 1
Date réelle de décision favorable : 2019-10-30
Indicateur « autre annexe » : 1
PERIODE_DEVRT : 2019-10-31
France Cadastre