Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 80
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SARL LES LODGES DE VACCARES
Numéro de SIRET du demandeur : 82980659500015
Numéro de voie du demandeur : 5
Libellé de la voie du demandeur : RUE FERNAND PELLOUTIER
Code postal du demandeur : 92310
Localité du demandeur : SEVRES
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 9033
Libellé de la voie du terrain : QRT VILLENEUVE
Code postal du terrain : 13200
Localité du terrain : ARLES
Section cadastrale 1 : 41NZ
Section cadastrale 2 : 46NZ
Section cadastrale 3 : 36NZ
Type d'événement : 2
Code « nature du projet » : 2
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 1
Date réelle de décision favorable : 2019-02-19
Indicateur piscine : 1
Indicateur garage : 1
Indicateur « autre annexe » : 1
PERIODE_DEVRT : 2019-02-28
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