Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 10
Type de voie du demandeur : CHEMI
Libellé de la voie du demandeur : DE L'OUSTAU CROIX DE CAZE
Lieu-dit du demandeur : GIMEAUX
Code postal du demandeur : 13200
Localité du demandeur : ARLES
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : CHEMI
Libellé de la voie du terrain : SEVERIN LOT B
Lieu-dit du terrain : CLOS ST-MEDIER
Code postal du terrain : 13200
Localité du terrain : ARLES
Section cadastrale 1 : 00316KW
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 2177
Nombre de niveau maximum : 2
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Période de prise en compte de l'événement : 2018-02-28
Nombre de logements de 3 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 80
France Cadastre