Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCI LES LILAS
Type de voie du demandeur : PONT
Libellé de la voie du demandeur : DE GLEIZE AVENUE DE JEREZ
Lieu-dit du demandeur : LES OLIVIERS
Code postal du demandeur : 13280
Localité du demandeur : ARLES
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 143
Type de voie du terrain : RTE
Libellé de la voie du terrain : DE LA CORSE
Lieu-dit du terrain : MOULES
Code postal du terrain : 13280
Localité du terrain : RAPHELE
Section cadastrale 1 : 00064HX
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 1530
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Nombre de logements de 5 pièces : 6
Nombre de logements individuels créés : 6
Nombre de logements total créés : 6
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 594
PERIODE_DEVRT : 2017-04-30
France Cadastre