Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : EARL LA TREILLE
Numéro de SIRET du demandeur : 41344230200019
Numéro de voie du demandeur : 1029
Libellé de la voie du demandeur : CH DE TINTARLOT
Code postal du demandeur : 13200
Localité du demandeur : ARLES
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 1029
Libellé de la voie du terrain : VC 126 TINTARLOT GIMEAUX
Lieu-dit du terrain : CLOS DE COUVET
Code postal du terrain : 13200
Localité du terrain : ARLES
Section cadastrale 1 : 63LB
Section cadastrale 2 : 64LB
Section cadastrale 3 : 65LB
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 9548
Informations sur le projet
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' existante avant travaux : 240
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' nouvelle construite : 864
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2019-02-28
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