Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Jura (39)
Ville : Arlay
Code postal : 39140
Code INSEE de la commune : 39017

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : DP 03901715K0017
Type de demande : DP - Déclaration préalable de travaux
Etat d'avancement du projet : Autorisé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale : 18/12/2015
Date d'ouverture de chantier : 01/01/1970
Date réelle d'achèvement des travaux :
Année de dépôt de la demande : 2015

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)


Code postal : 39140 Code postal inconnu
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : ARLAY 39140
Parcelle(s) concernée(s) : AB174 AB179
Superficie du terrain : 518m2

Détails du projet

Nature du projet : travaux sur construction existante
Il s'agit d'une extension
Utilisation visée des locaux à construire : non rempli
Type d'habitation : non rempli
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 9m2
Surface de plancher nouvelle construite : 38m2