Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Libellé de la voie du demandeur : Chef Lieu
Code postal du demandeur : 73340
Localité du demandeur : Arith
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : Chef Lieu
Code postal du terrain : 73340
Localité du terrain : ARITH
Section cadastrale 1 : 2367B
Section cadastrale 2 : 2374B
Section cadastrale 3 : 2497B
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 2744
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 12
Nombre de logements de 6 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence secondaire (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 566
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 37
PERIODE_DEVRT : 2019-12-31
France Cadastre