Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : EARL Les Cyclamens - Monsieur Clert Laurent
Numéro de SIRET du demandeur : 81077457000016
Libellé de la voie du demandeur : Bourchigny Haut
Code postal du demandeur : 73340
Localité du demandeur : Arith
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : Bourchigny Haut
Code postal du terrain : 73340
Localité du terrain : ARITH
Section cadastrale 1 : 0891B
Section cadastrale 2 : 0910B
Section cadastrale 3 : 0933B
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 10110
Code « nature du projet » : 2
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' existante avant travaux : 1223
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' nouvelle construite : 682
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2019-07-31
Date réelle de décision favorable : 2018-06-22
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