Permis de construire de la ville de Argiésans

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Territoire de Belfort (90)
Ville : Argiésans
Code postal : 90800
Code INSEE de la commune : 90004

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 09000418A0013
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Terminé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	21/01/2019
Date d'ouverture de chantier :	17/02/2019
Date réelle d'achèvement des travaux :	2020-06-01
Année de dépôt de la demande :	2018

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)

Code postal : 90800 ARGIESANS
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : rue du Tramway ARGIESANS 90800
Parcelle(s) concernée(s) : ZC375
Superficie du terrain : 621m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : non rempli
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 141m2