Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2016
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 20
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : LORRAINE VOSGES HABITAT
Numéro de SIRET du demandeur : 30565026900031
Numéro de voie du demandeur : 2
Libellé de la voie du demandeur : Quai Andre Barbier
Code postal du demandeur : 88000
Localité du demandeur : EPINAL
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : Rue du Ruisseau d'Argent
Code postal du terrain : 88380
Localité du terrain : ARCHETTES
Section cadastrale 1 : 0331AM
Type d'événement : 3
Superficie du terrain : 525
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Période de prise en compte de l'événement : 2018-02-28
Date réelle de décision favorable : 2016-05-23
Date réelle d'ouverture de chantier : 2018-03-12
Nombre de logements individuels créés : 2
Nombre de logements total créés : 2
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 164
France Cadastre