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Permis de construire
N° PC 03901418D0002
Ville de Archelange · 39290
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LES PLANCHES ARCHELANGE 39290
Date d'autorisation
27/06/2018
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZA 114
Superficie du terrain
3040 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
135 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018
Date de dépôt01/01/2018
Date d'autorisation27/06/2018

👤Demandeur

Code postal39290
LocalitéARCHELANGE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneArchelange (39014)
Code postal39290
AdresseLES PLANCHES ARCHELANGE 39290
ParcellesZA 114
Superficie terrain3040 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée135 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.