Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 10
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 87
Type de voie du demandeur : ALLEE
Libellé de la voie du demandeur : des Ambroisines
Code postal du demandeur : 74160
Localité du demandeur : ARCHAMPS
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : LIEU-
Libellé de la voie du terrain : "Vovray" - Lotissement "Le
Code postal du terrain : 74160
Localité du terrain : ARCHAMPS
Section cadastrale 1 : 0100AI
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 4531
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Date réelle de décision favorable : 2017-09-14
Nombre de logements de 6 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur piscine : 1
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 214
PERIODE_DEVRT : 2017-10-31
France Cadastre