Permis de construire de la ville de Arc-sous-Cicon

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Doubs (25)
Ville : Arc-sous-Cicon
Code postal : 25520
Code INSEE de la commune : 25025

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 02502514P0002
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Terminé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	18/04/2014
Date d'ouverture de chantier :	02/09/2014
Date réelle d'achèvement des travaux :	2015-10-29
Année de dépôt de la demande :	2014

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)

Code postal : 25520 Arc-sous-Cicon
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : 4bis RUE de l Ecole Au village Arc-sous-Cicon 25520
Parcelle(s) concernée(s) : AC129 AC126 AC124
Superficie du terrain : 703m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : non rempli
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 95m2