Permis de construire de la ville de Arbouans

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Doubs (25)
Ville : Arbouans
Code postal : 25400
Code INSEE de la commune : 25020

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : DP 02502019A0010
Type de demande : DP - Déclaration préalable de travaux
Etat d'avancement du projet : Terminé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	25/07/2019
Date d'ouverture de chantier :	29/11/2020
Date réelle d'achèvement des travaux :	2023-08-21
Année de dépôt de la demande :	2019

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)

Code postal : 25400 ARBOUANS
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : 12 RUE DES ECOLES Arbouans 25400
Parcelle(s) concernée(s) : AB463
Superficie du terrain : 299m2

Détails du projet

Nature du projet : travaux sur construction existante
Type principal des locaux d'origine transformés : logements
Utilisation visée des locaux à construire : Vente
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 4
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 138m2
Surface de plancher nouvelle construite : 0m2