Permis de construire de la ville de Arbouans

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Doubs (25)
Ville : Arbouans
Code postal : 25400
Code INSEE de la commune : 25020

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 02502021A0013
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Terminé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	24/01/2022
Date d'ouverture de chantier :	01/03/2022
Date réelle d'achèvement des travaux :	2023-09-22
Année de dépôt de la demande :	2021

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)

Code postal : 25200 MONTBELIARD
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : 5 rue des Combes ARBOUANS 25400
Parcelle(s) concernée(s) : AD111
Superficie du terrain : 1819m2

Détails du projet

Nature du projet : travaux sur construction existante
Type principal des locaux d'origine transformés : logements
Il s'agit d'une extension
Utilisation visée des locaux à construire : non rempli
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 63m2
Surface de plancher nouvelle construite : 56m2