Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2020
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Type de voie du terrain : Chemi
Libellé de la voie du terrain : de Biot
Lieu-dit du terrain : Lotissement 'Les Semillanes' LOT 5
Code postal du terrain : 33640
Localité du terrain : ARBANATS
Section cadastrale 1 : 02840A
Section cadastrale 2 : 08680A
Section cadastrale 3 : 10090A
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 4365
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Nombre de logements de 5 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 127
PERIODE_DEVRT : 2020-06-30
France Cadastre