Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : Chantier Medieval du Bugey
Numéro de voie du demandeur : 57
Type de voie du demandeur : RUE
Libellé de la voie du demandeur : de la Republique
Lieu-dit du demandeur : chez NAVARRO Regis
Code postal du demandeur : 01500
Localité du demandeur : Amberieu-en-Bugey
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : RD 8
Lieu-dit du terrain : Tavassieu les cornelles
Code postal du terrain : 01110
Localité du terrain : Aranc
Section cadastrale 1 : 584C
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 136307
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Surface ' Service public ' nouvelle construite : 55
Indicateur Service public : Culture et loisirs : 1
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2017-09-30
Date réelle de décision favorable : 2017-08-22
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