Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 70
Type de voie du demandeur : Avenu
Libellé de la voie du demandeur : La Bruyere
Code postal du demandeur : 38100
Localité du demandeur : GRENOBLE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 346
Libellé de la voie du terrain : des Moulins
Code postal du terrain : 74300
Localité du terrain : ARACHES LA FRASSE
Section cadastrale 1 : 44990B
Section cadastrale 2 : 51380B
Section cadastrale 3 : 20250B
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 1206
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Date réelle de décision favorable : 2019-08-22
Nombre de logements de 2 pièces : 4
Nombre de logements de 3 pièces : 13
Nombre de logements de 4 pièces : 2
Nombre de logements collectifs créés : 19
Nombre de logements total créés : 19
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 1408
PERIODE_DEVRT : 2019-08-31
France Cadastre