Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SA MONT BLANC
Numéro de SIRET du demandeur : 31076481600073
Numéro de voie du demandeur : 9
Type de voie du demandeur : rue
Libellé de la voie du demandeur : Andre Fumex
Lieu-dit du demandeur : BP 263
Code postal du demandeur : 74007
Localité du demandeur : ANNECY CEDEX
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : route
Libellé de la voie du terrain : des Cyclamens
Code postal du terrain : 74300
Localité du terrain : ARACHES LA FRASSE
Section cadastrale 1 : 55280B
Section cadastrale 2 : 55290B
Section cadastrale 3 : 55260B
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 3238
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2018-12-31
Nombre de logements de 2 pièces : 14
Nombre de logements de 3 pièces : 14
Nombre de logements de 4 pièces : 4
Nombre de logements de 5 pièces : 2
Nombre de logements collectifs créés : 34
Nombre de logements total créés : 34
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 2359
PERIODE_DEVRT : 2018-12-31
France Cadastre