Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 80
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 2431
Type de voie du demandeur : ROUTE
Libellé de la voie du demandeur : DE CAGNES
Code postal du demandeur : 06140
Localité du demandeur : VENCE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 331
Type de voie du terrain : CH
Libellé de la voie du terrain : DU PONT ROMAIN
Code postal du terrain : 06600
Localité du terrain : ANTIBES
Section cadastrale 1 : 0006EI
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 32817
Nombre de niveau maximum : 1
Code « nature du projet » : 2
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 4
Date réelle de décision favorable : 2018-04-12
Indicateur « autre annexe » : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 585
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 29
PERIODE_DEVRT : 2018-04-30
France Cadastre