Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCI MEDITERRANEE
Numéro de voie du demandeur : 105
Type de voie du demandeur : ROUTE
Libellé de la voie du demandeur : DES CHAPPES
Lieu-dit du demandeur : "LES CHENES VERTS"
Code postal du demandeur : 06410
Localité du demandeur : BIOT SOPHIA ANTIPOLIS
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 550/6
Type de voie du terrain : CH
Libellé de la voie du terrain : DU PUY
Code postal du terrain : 06600
Localité du terrain : ANTIBES
Section cadastrale 1 : 0041AS
Section cadastrale 2 : 0042AS
Section cadastrale 3 : 0043AS
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 2358
Nombre de niveau maximum : 4
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 12
Période de prise en compte de l'événement : 2017/12
Date réelle de décision favorable : 2017-12-21
Nombre de logements de 2 pièces : 15
Nombre de logements de 3 pièces : 17
Nombre de logements de 4 pièces : 4
Nombre de logements démolis : 4
Nombre de logements collectifs créés : 36
Nombre de logements total créés : 36
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 716
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 2375
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