Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2016
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 1168
Type de voie du demandeur : chemi
Libellé de la voie du demandeur : de Fontmerle
Code postal du demandeur : 06600
Localité du demandeur : ANTIBES
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : avenu
Libellé de la voie du terrain : Michard Pelissier
Localité du terrain : ANTIBES
Section cadastrale 1 : 1210AD
Section cadastrale 2 : 0160EL
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 532
Nombre de niveau maximum : 2
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Date réelle de décision favorable : 2016-12-01
Nombre de logements de 5 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 198
PERIODE_DEVRT : 2017-01-31
France Cadastre