Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2016
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 30
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : MR PROMOTION
Numéro de SIRET du demandeur : 81961553500013
Libellé de la voie du demandeur : 1 BIS IMPASSE DES IRIS
Code postal du demandeur : 42340
Localité du demandeur : VEAUCHE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : 2 RUE JEAN VENDE
Code postal du terrain : 42160
Localité du terrain : ANDREZIEUX BOUTHEON
Section cadastrale 1 : 0134BL
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 1009
Nombre de niveau maximum : 4
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2017-04-10
Nombre de logements collectifs créés : 9
Nombre de logements total créés : 9
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 670
PERIODE_DEVRT : 2018-01-31
France Cadastre