Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : ASSOCIATION
Dénomination personne morale demandeur : Association de l'Accueil a Taize
Numéro de SIRET du demandeur : 77863365100014
Libellé de la voie du demandeur : Le Bourg
Code postal du demandeur : 71250
Localité du demandeur : TAIZE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 7
Libellé de la voie du terrain : rue des vignes des bordes
Code postal du terrain : 71460
Localité du terrain : AMEUGNY
Section cadastrale 1 : 81C
Section cadastrale 2 : 82C
Section cadastrale 3 : 83C
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 8749
Nombre de niveau maximum : 1
Code « nature du projet » : 2
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Surface ' Service public ' existante avant travaux : 147
Surface ' Service public ' nouvelle construite : 99
Indicateur Service public : Culture et loisirs : 1
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2019-08-31
Date réelle de décision favorable : 2018-05-14
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