Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 10
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 33
Type de voie du demandeur : Rue
Libellé de la voie du demandeur : de Vieux Calvaire
Code postal du demandeur : 37390
Localité du demandeur : METTRAY
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 36
Type de voie du terrain : Rue
Libellé de la voie du terrain : Jean Monnet Lot 22 - les g
Localité du terrain : AMBOISE
Section cadastrale 1 : 2482D
Section cadastrale 2 : 2487D
Section cadastrale 3 : 2493D
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 514
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Date réelle de décision favorable : 2019-10-24
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 86
PERIODE_DEVRT : 2019-10-31
France Cadastre