Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SAS Les Triplettes Social Club
Numéro de SIRET du demandeur : 83122450600012
Numéro de voie du demandeur : 525
Type de voie du demandeur : Rue
Libellé de la voie du demandeur : du Parc
Lieu-dit du demandeur : Lieu-dit "Merlan"
Code postal du demandeur : 01500
Localité du demandeur : AMBRONAY
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 45
Type de voie du terrain : Rue
Libellé de la voie du terrain : des Freres Salvez
Lieu-dit du terrain : Lieu-dit "Le point boeuf"
Code postal du terrain : 01 50
Localité du terrain : AMBERIEU-EN-BUGEY
Section cadastrale 1 : 0633AB
Section cadastrale 2 : 0634AB
Section cadastrale 3 : 0642AB
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 1538
Code « nature du projet » : 2
Informations sur le projet
Surface ' Commerce ' existante avant travaux : 317
Surface ' Commerce ' nouvelle construite : 42
Surface ' Commerce ' démolie : 70
Code type d'opération de construction : 13
Période de prise en compte de l'événement : 2018-06-30
Date réelle de décision favorable : 2018-05-04
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