Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Haute Saône (70)
Ville : Amance
Code postal : 70160
Code INSEE de la commune : 70012

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 07001215C0010
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Terminé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale : 23/11/2015
Date d'ouverture de chantier : 20/01/2016
Date réelle d'achèvement des travaux : 2017-03-01
Année de dépôt de la demande : 2015

Informations sur le demandeur

Catégorie : SCI ou autres supports de programmes de construction
Dénomination : SCI BELAVENTURE
SIRET : 39539472900010
Code postal : 70160 AMANCE
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : Lotissement ""Sous le Rouss Amance 70160
Parcelle(s) concernée(s) : ZC54p
Superficie du terrain : 0m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : non rempli
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 2
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 128m2