Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 10
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : Agriculteur
Dénomination personne morale demandeur : DORIDANT
Numéro de SIRET du demandeur : 75228748200018
Numéro de voie du demandeur : 29
Libellé de la voie du demandeur : Rue Saint Jean
Code postal du demandeur : 54770
Localité du demandeur : AMANCE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Lieu-dit du terrain : AU PICHOU
Code postal du terrain : 54770
Localité du terrain : AMANCE
Section cadastrale 1 : 0025ZB
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 22476
Nombre de niveau maximum : 2
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Date réelle de décision favorable : 2019-08-22
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Indicateur nature de résidence : autre résidence : 1
Libellé si autre résidence : Carport
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 102
PERIODE_DEVRT : 2019-08-31
France Cadastre