Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2020
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : ALP IN HOME sarl
Numéro de SIRET du demandeur : 84152384800015
Numéro de voie du demandeur : 300
Type de voie du demandeur : CHEM
Libellé de la voie du demandeur : DES ESSARTS
Code postal du demandeur : 42155
Localité du demandeur : Pouilly-les-Nonains
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : CHEM
Libellé de la voie du terrain : DU PLAN DEVANT
Lieu-dit du terrain : MERIBEL VILLAGE
Code postal du terrain : 73550
Localité du terrain : Les Allues
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 434
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2020-05-07
Nombre de logements de 6 pièces : 2
Nombre de logements collectifs créés : 2
Nombre de logements total créés : 2
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence secondaire (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 540
PERIODE_DEVRT : 2020-05-31
France Cadastre