Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 10
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SARL LE BRUISSET
Numéro de SIRET du demandeur : 81273404400017
Numéro de voie du demandeur : 493
Type de voie du demandeur : AV
Libellé de la voie du demandeur : GEORGE CLEMENCEAU
Code postal du demandeur : 06360
Localité du demandeur : Eze
Code INSEE pays du demandeur : 100
Lieu-dit du terrain : LE BRUISSET
Code postal du terrain : 04260
Localité du terrain : Allos
Section cadastrale 1 : 11220C
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 837
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Date réelle de décision favorable : 2018-01-16
Nombre de logements de 5 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 247
PERIODE_DEVRT : 2018-01-31
France Cadastre