Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 80
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : HC Conseil
Numéro de SIRET du demandeur : 81328058300010
Numéro de voie du demandeur : 652
Libellé de la voie du demandeur : Avenue de Valere
Code postal du demandeur : 74500
Localité du demandeur : Neuvecelle
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : Rue du Ruisseau
Lieu-dit du terrain : Macheron
Code postal du terrain : 74200
Localité du terrain : ALLINGES
Section cadastrale 1 : 44AS
Section cadastrale 2 : 45AS
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 115
Code « nature du projet » : 2
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 4
Date réelle de décision favorable : 2017-09-28
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 78
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 34
PERIODE_DEVRT : 2017-09-30
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