Permis de construire de la ville de Allèves

Informations générales

Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 1168
Type de voie du demandeur : route
Libellé de la voie du demandeur : d'Aix-les-Bains
Code postal du demandeur : 74540
Localité du demandeur : ALBY-SUR-CHERAN
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : route
Libellé de la voie du terrain : ROUTE DE BANGES
Lieu-dit du terrain : AIGUEBELETTE
Code postal du terrain : 74540
Localité du terrain : ALLEVES
Section cadastrale 1 : 02690C
Section cadastrale 2 : 02680C
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 2063
Code « nature du projet » : 1

Informations sur le projet

Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2017-07-27
Nombre de logements de 4 pièces : 3
Nombre de logements collectifs créés : 3
Nombre de logements total créés : 3
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 311
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 283
PERIODE_DEVRT : 2017-07-31