Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCI GT2C
Numéro de SIRET du demandeur : 84086548900016
Libellé de la voie du demandeur : QUARTIER DES VICAIRES
Code postal du demandeur : 13370
Localité du demandeur : MALLEMORT
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : CH DU VALLON DE GIPAN
Code postal du terrain : 13980
Localité du terrain : ALLEINS
Section cadastrale 1 : 1718B
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 1939
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Date réelle de décision favorable : 2019-10-09
Nombre de logements de 5 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 143
PERIODE_DEVRT : 2019-10-31
France Cadastre