Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCI GT2C
Numéro de SIRET du demandeur : 84086548900016
Libellé de la voie du demandeur : QUARTIER DES VICAIRES
Code postal du demandeur : 13370
Localité du demandeur : MALLEMORT
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : CHEMIN DU VALLON DE GIPAN
Code postal du terrain : 13980
Localité du terrain : ALLEINS
Section cadastrale 1 : 1718B
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 1939
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Nombre de logements de 5 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 148
PERIODE_DEVRT : 2018-11-30
France Cadastre