Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 1
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SCI
Dénomination personne morale demandeur : VOIE DU RHONE
Numéro de SIRET du demandeur : 800347239
Libellé de la voie du demandeur : Route de Vallon
Code postal du demandeur : 30430
Localité du demandeur : BARJAC
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : Quai du Mas d'Hours
Lieu-dit du terrain : Gardonnet
Code postal du terrain : 30100
Localité du terrain : ALES
Section cadastrale 1 : 0009BW
Section cadastrale 2 : 0040BW
Section cadastrale 3 : 0542BW
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 3008
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Surface ' Commerce ' nouvelle construite : 1064
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2018-02-28
Date réelle de décision favorable : 2018-02-15
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