Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 95
Libellé de la voie du demandeur : Impasse du Traves
Code postal du demandeur : 30110
Localité du demandeur : BRANOUX LES TAILLADES
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 2375
Libellé de la voie du terrain : Ancien Chemin de Mons
Code postal du terrain : 30100
Localité du terrain : ALES
Section cadastrale 1 : 0215AA
Section cadastrale 2 : 0446AB
Section cadastrale 3 : 0142AW
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 1256
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Nombre de logements de 4 pièces : 2
Nombre de logements individuels créés : 2
Nombre de logements total créés : 2
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 190
PERIODE_DEVRT : 2019-07-31
France Cadastre