Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : ALES AGGLOMERATION
Numéro de voie du demandeur : 2
Libellé de la voie du demandeur : Rue Michelet
Lieu-dit du demandeur : Batiment l'Atome
Code postal du demandeur : 30100
Localité du demandeur : ALES CEDEX
Boîte postale du demandeur : 602
Cedex du demandeur : 49
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 2
Libellé de la voie du terrain : Rue Michelet
Lieu-dit du terrain : Batiment Atome
Boîte postale du terrain : 602
Code postal du terrain : 30100
Localité du terrain : ALES CEDEX
Cedex de terrain : 49
Section cadastrale 1 : 0856CB
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 1058
Code « nature du projet » : 2
Informations sur le projet
Surface ' Bureau ' existante avant travaux : 5094
Surface ' Bureau ' nouvelle construite : 38
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2017-08-31
Date réelle de décision favorable : 2017-08-09
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