Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SARL
Dénomination personne morale demandeur : ETUDES PREPARATION ALESIENNE
Numéro de SIRET du demandeur : 41178524900029
Numéro de voie du demandeur : 55
Libellé de la voie du demandeur : Avenue des Chenes Rouges
Lieu-dit du demandeur : Bas Rieu Est
Code postal du demandeur : 30100
Localité du demandeur : ALES
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 55
Libellé de la voie du terrain : Avenue des Chenes Rouges
Lieu-dit du terrain : Bas Rieu Est
Code postal du terrain : 30100
Localité du terrain : ALES
Section cadastrale 1 : 0445AY
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 3000
Nombre de niveau maximum : 2
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 80
PERIODE_DEVRT : 2018-12-31
France Cadastre