Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SCI
Dénomination personne morale demandeur : L'OASIS
Numéro de SIRET du demandeur : 43450687900015
Numéro de voie du demandeur : 14
Libellé de la voie du demandeur : Rue Marcel Paul
Code postal du demandeur : 30100
Localité du demandeur : ALES
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 14
Libellé de la voie du terrain : Rue Marcel Paul
Code postal du terrain : 30100
Localité du terrain : ALES
Section cadastrale 1 : 0331BM
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 892
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Nombre de logements de 4 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 360
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 82
PERIODE_DEVRT : 2018-03-30
France Cadastre