Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SCI
Dénomination personne morale demandeur : LES LOGIS DE L'AVENE
Numéro de voie du demandeur : 975
Libellé de la voie du demandeur : Chemin de Saint Etienne a
Code postal du demandeur : 30100
Localité du demandeur : ALES
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 1173
Libellé de la voie du terrain : Ancien Chemin de Mejannes
Code postal du terrain : 30100
Localité du terrain : ALES
Section cadastrale 1 : 0438AX
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 1656
Nombre de niveau maximum : 2
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Période de prise en compte de l'événement : 2017/12
Nombre de logements de 4 pièces : 4
Nombre de logements individuels créés : 4
Nombre de logements total créés : 4
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 410
France Cadastre