Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2020
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : ALES AGGLOMERATION
Numéro de voie du demandeur : 2
Libellé de la voie du demandeur : Rue Michelet
Lieu-dit du demandeur : Batiment Atome
Code postal du demandeur : 30105
Localité du demandeur : ALES
Boîte postale du demandeur : 602
Cedex du demandeur : 49
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 15
Libellé de la voie du terrain : Quai Boissier de Sauvages
Code postal du terrain : 30100
Localité du terrain : ALES
Section cadastrale 1 : 0132BM
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 1007
Informations sur le projet
Surface ' Bureau ' existante avant travaux : 42
Surface ' Bureau ' créée par changement de destination : 6
Surface ' Service public ' existante avant travaux : 1098
Surface ' Service public ' créée par changement de destination : 736
Code type d'opération de construction : 14
Période de prise en compte de l'événement : 2020-01-31
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