Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SARL
Dénomination personne morale demandeur : DECATHLON
Numéro de SIRET du demandeur : 5005694050037
Numéro de voie du demandeur : 358
Libellé de la voie du demandeur : Route d'Uzes
Code postal du demandeur : 30100
Localité du demandeur : ALES
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 358
Libellé de la voie du terrain : Route d'Uzes
Code postal du terrain : 30100
Localité du terrain : ALES
Section cadastrale 1 : 0204BX
Section cadastrale 2 : 0755BX
Section cadastrale 3 : 0757BX
Type d'événement : 2
Nombre de niveau maximum : 2
Code « nature du projet » : 2
Indicateur Niveau supplémentaire : 1
Informations sur le projet
Surface ' Commerce ' existante avant travaux : 3179
Surface ' Commerce ' nouvelle construite : 157
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2019-09-30
Date réelle de décision favorable : 2019-09-03
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